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Documentation de conformité

Date de révision : 14 octobre 2026

Que contient la documentation de conformité ?

La documentation de conformité ci-dessous énonce les conditions spécifiques applicables au produit, au canal, à la fonctionnalité ou au service que vous avez acheté :

Pour les fonctionnalités des Services Braze qui permettent aux clients d’interagir avec le produit, le site web, l’application ou le service d’un fournisseur tiers, de s’y intégrer ou d’y accéder, la documentation de conformité contient les conditions du fournisseur tiers applicables à votre utilisation de ces fonctionnalités ; et
Toutes les pratiques et normes générales du secteur auxquelles les clients de Braze sont tenus de se conformer pour l’utilisation de ce produit, canal, fonctionnalité ou service de Braze.

Mises à jour de la documentation de conformité

Vous pouvez vous abonner pour recevoir les mises à jour de notre documentation (y compris la documentation de conformité) via le dépôt GitHub de Braze.

Documentation de conformité pour des canaux, intégrations et fonctionnalités spécifiques

Vous trouverez ci-dessous la liste de nos produits, canaux, fonctionnalités et services auxquels s’applique une documentation de conformité. Si vous utilisez plusieurs produits, l’ensemble de la documentation de conformité correspondante s’applique.

Conditions générales

Sans limiter les obligations du Client en vertu du Contrat, et pour éviter toute ambiguïté, le Client est seul responsable de l’obtention de tous les droits, consentements et autorisations nécessaires, ainsi que de la fourniture de notices de confidentialité juridiquement adéquates dans le cadre de son utilisation. Il lui incombe également d’obtenir tous les consentements et autorisations légalement requis pour l’utilisation des Canaux et Fonctionnalités énumérés ci-dessous.

Canaux et fonctionnalités

Canal de messages mobiles
Canal Webhooks
Canal WhatsApp
Canal LINE
Intégration Shopify
Audience Sync
Archivage des messages et chiffrement au niveau des champs
Agent Console
Canal KakaoTalk
Decisioning Studio Go

1. Canal des messages mobiles

Les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent à l’utilisation du canal des messages mobiles par le client :

Définitions

« Agrégateurs », « Opérateurs » ou « Intermédiaires de messages mobiles » désignent les intermédiaires tiers (i) qui transmettent des messages mobiles entre les fournisseurs de messages mobiles et les opérateurs ; (ii) qui sont des fournisseurs de services sans fil (par exemple, T-Mobile, AT\&T, etc.) ; et/ou (iii) qui participent à la transmission de messages RCS des fournisseurs de messages mobiles aux utilisateurs finaux.

« Fournisseurs SMS/MMS » ou « Fournisseurs de messages mobiles » désignent les sous-traitants de Braze utilisés pour la transmission de messages SMS, MMS et/ou RCS, tels qu’identifiés sur www.braze.com/subprocessors.

« Messages SMS/MMS » ou « Messages mobiles » désignent les messages SMS, MMS et/ou RCS.

Normes et bonnes pratiques industrielles applicables

Lors de l’envoi de messages mobiles, les clients doivent se conformer aux politiques d’utilisation acceptable et d’envoi de messages applicables des fournisseurs de messages mobiles, aux normes et directives industrielles applicables et, le cas échéant, aux codes industriels et aux directives des intermédiaires de messages mobiles applicables pour tout pays dans lequel le client a l’intention d’envoyer des messages mobiles, comme décrit plus en détail dans la Politique d’utilisation acceptable de Braze.

Les tiers impliqués dans l’envoi de messages mobiles, y compris les intermédiaires de messages mobiles, peuvent imposer des frais ou des pénalités en cas d’envoi de messages mobiles en violation de leurs conditions ou des lois applicables. Le client est responsable du paiement des frais et pénalités résultant de la violation par le client de ces conditions de tiers, que ces frais ou pénalités soient imposés au client ou à Braze.

Sous-traitants

Braze peut utiliser tout fournisseur de messages mobiles figurant sur sa liste de sous-traitants à l’adresse www.braze.com/subprocessors.

Nonobstant ce qui précède, si le client envoie des messages mobiles en utilisant le modèle « Bring Your Own (BYO) SMS Connector », les fournisseurs de messages mobiles impliqués dans l’envoi seront considérés comme des fournisseurs tiers (tels que définis dans le contrat) et non comme des sous-traitants de Braze, et les clauses de non-responsabilité ci-dessous s’appliqueront à ces fournisseurs tiers.

Conditions d’exception pour l’utilisation des webhooks

Applicable aux clients ayant souscrit à des crédits d’action à compter du 9 décembre 2024 (selon la date d’entrée en vigueur du bon de commande) : les restrictions décrites dans la documentation de conformité du canal webhooks ne s’appliquent pas à l’utilisation de webhooks pour l’envoi de messages mobiles via une plateforme de fournisseur tiers.

Connecteur SMS Bring Your Own (BYO)

Les clients peuvent envoyer des messages mobiles depuis Braze en utilisant des fournisseurs tiers via le modèle « BYO SMS Connector ». Nonobstant ce qui précède, les clients ne doivent pas utiliser le modèle BYO SMS Connector pour envoyer des messages mobiles aux États-Unis et au Canada.

Clauses de non-responsabilité

Braze décline toute déclaration, garantie, responsabilité et obligation d’indemnisation en ce qui concerne tout fournisseur tiers ou intermédiaire de messages mobiles impliqué dans l’envoi ou le traitement de messages mobiles, y compris toute responsabilité liée à la capacité du système, au débit des messages ou à la réception effective sur l’appareil d’un utilisateur final.

2. Canal webhooks

Les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent à l’utilisation du canal webhooks par le client :

Conditions d’utilisation du canal webhooks

Sauf autorisation contraire dans la documentation de conformité du canal applicable, (a) le client ne doit pas utiliser de webhooks lorsque Braze propose des fonctionnalités natives permettant d’obtenir le même résultat, et (b) le client ne doit pas utiliser de webhook pour déclencher l’envoi d’un message via la plateforme d’un fournisseur tiers dans la mesure où Braze fournit un mécanisme natif permettant d’envoyer ces messages via les services Braze.

Si Braze met à disposition de manière générale un mécanisme nouveau ou mis à jour dans les services Braze pendant la durée d’abonnement en cours du client, le client ne pourra plus utiliser de webhooks pour déclencher l’envoi de messages via la plateforme tierce spécifiée à compter de six (6) mois après la date de mise à disposition générale du nouveau mécanisme ou à la fin de l’année en cours de la durée d’abonnement du client, selon la date la plus tardive.

Exceptions aux conditions d’utilisation du canal webhooks

Voir Canal des messages mobiles et Canal WhatsApp

Clause de non-responsabilité

Braze décline toute responsabilité en ce qui concerne l’utilisation par le client de webhooks pour déclencher l’envoi de tout message ou toute autre action en dehors des services Braze.

3. Canal WhatsApp

Les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent à l’utilisation du Canal WhatsApp par le Client :

Conditions applicables des fournisseurs tiers

Le Client doit respecter l’ensemble des prérequis, conditions et politiques applicables au Canal WhatsApp, y compris toute condition exigée par WhatsApp, LLC et les sociétés affiliées de son groupe, telles que décrites sur la page Configuration de WhatsApp de Braze.

Conditions d’exception relatives à l’utilisation des webhooks

Le Client ne peut pas utiliser de webhooks pour déclencher l’envoi de messages via le Canal WhatsApp, sauf à des fins de support client, comme les cas d’usage de chat assisté par un humain et/ou de chatbot.

Connecteur WhatsApp « Bring Your Own » (BYO)

Les clients peuvent connecter leurs comptes WhatsApp directs à Braze à l’aide du « BYO Whatsapp Connector ».

4. Canal LINE

Les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent à l’utilisation du canal LINE par le Client :

Conditions préalables

Pour envoyer des Messages via le canal LINE, les clients doivent obtenir un compte officiel LINE vérifié (Verified Official Account), approuvé et accordé par LINE à sa seule discrétion. Les clients doivent s’assurer d’avoir obtenu un compte officiel vérifié auprès de LINE avant d’acheter des Braze Action Credits pour l’utilisation du canal LINE.

Conditions applicables des fournisseurs tiers

En utilisant le canal LINE, le Client accepte de respecter et d’être lié, le cas échéant, par l’ensemble des conditions et politiques exigées par LY Corporation et ses sociétés affiliées (collectivement « LINE »), y compris, sans s’y limiter, les LINE Official Account Terms of Use, les Official Account API Terms of Use, les LINE Official Account Guidelines, la LINE User Data Policy, ainsi que toutes les politiques, conditions, directives et documentations qui y sont incorporées par référence (collectivement, les « Conditions LINE »). Pour plus de clarté, le Client est responsable : (i) de veiller à ce que toutes les données traitées en lien avec LINE le soient conformément aux Conditions LINE applicables ; et (ii) de tous les frais ou paiements dus à LINE pour l’utilisation des services LINE en lien avec le canal LINE.

Nonobstant toute disposition contraire des Conditions LINE, le Client demeure le principal responsable de son utilisation des services LINE.

5. Intégration Shopify

Les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent à l’utilisation par le Client de l’intégration Shopify dans le cadre des Services Braze (« Intégration Shopify ») :

Le Client accepte de se conformer et d’être lié par l’ensemble des conditions générales, politiques, directives et documentations applicables de Shopify Inc. ou de l’une de ses Sociétés affiliées (« Shopify ») relatives à l’utilisation de l’Intégration Shopify.

Le Client reconnaît que Shopify peut, à tout moment et à sa seule discrétion : (i) exiger que Braze désactive ou bloque l’accès du Client à l’Intégration Shopify ; ou (ii) cesser de fournir, suspendre ou résilier l’accès du Client à l’Intégration Shopify. Braze n’assume aucune responsabilité dans le cas où Shopify cesserait de fournir l’accès à l’Intégration Shopify au Client ou, de manière générale, par le biais des Services Braze.

6. Audience Sync

Les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent à l’utilisation d’Audience Sync par le Client.

Conditions applicables des fournisseurs tiers

Le Client accepte de respecter les conditions générales, politiques, directives et documentations applicables des Fournisseurs tiers qu’il utilise dans le cadre de toute intégration Audience Sync, et d’être lié par celles-ci.

Le Client reconnaît que les Fournisseurs tiers peuvent examiner, filtrer et/ou supprimer toutes données, publicités ou tout contenu utilisés dans le cadre de leurs services.

7. Archivage des messages et chiffrement au niveau du champ

Clause de non-responsabilité

Le Client reconnaît que l’utilisation de l’archivage des messages et/ou du chiffrement au niveau du champ (chacun étant désigné la « Fonctionnalité ») peut avoir une incidence sur la vitesse d’envoi des Messages envoyés via les Services Braze. Braze ne saurait être tenue responsable d’une telle incidence, et aucun engagement relatif à la vitesse d’envoi ne s’applique lorsque le Client utilise la Fonctionnalité. La Fonctionnalité peut être utilisée pour soutenir les efforts de conformité du Client. Toutefois, le Client reconnaît que Braze ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que l’utilisation de la Fonctionnalité en elle-même permette ou non au Client de satisfaire à ses obligations de conformité, et décline toute responsabilité à cet égard.

8. Agent Console

Fournisseurs de LLM en tant que sous-traitants ultérieurs ou fournisseurs tiers

Lorsque le Client utilise une intégration avec un grand modèle de langage fourni par Braze via l’option Braze Auto dans les Services Braze (« LLM fourni par Braze »), le fournisseur de ce LLM fourni par Braze agit en tant que sous-traitant ultérieur de Braze, sous réserve des conditions de l’avenant relatif au traitement des données (DPA) conclu entre le Client et Braze.

Si le Client choisit d’utiliser sa propre clé API pour l’intégration avec les fonctionnalités d’IA de Braze, le fournisseur de l’abonnement LLM du Client sera considéré comme un Fournisseur tiers, tel que défini dans le contrat conclu entre le Client et Braze.

9. Canal KakaoTalk

Les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent à l’utilisation du canal KakaoTalk par le Client :

Conditions préalables

Pour envoyer des Messages via le canal KakaoTalk, les clients doivent d’abord obtenir un compte KakaoTalk et souscrire des services KakaoTalk auprès des Fournisseurs tiers impliqués dans la fourniture de la fonctionnalité KakaoTalk au Client (« Fournisseurs tiers KakaoTalk »). Les comptes KakaoTalk sont approuvés et octroyés par ces Fournisseurs tiers KakaoTalk à leur propre discrétion.

Conditions applicables des Fournisseurs tiers

En utilisant le canal KakaoTalk, le Client accepte de respecter et d’être lié par toutes les conditions et politiques applicables de KakaoTalk et des Fournisseurs tiers KakaoTalk (collectivement, les « Conditions KakaoTalk ») et d’être responsable de son utilisation des services KakaoTalk. Pour plus de clarté, le Client est responsable de tous les frais ou paiements dus à KakaoTalk et/ou aux Fournisseurs tiers KakaoTalk pour l’utilisation de ces services des Fournisseurs tiers KakaoTalk en lien avec le canal KakaoTalk.

10. Decisioning Studio Go

Les services Decisioning Studio Go disponibles dans le tableau de bord de Braze sont hébergés sur l’infrastructure Google Cloud Platform de Braze. Google Inc. agit en tant que fournisseur d’hébergement et sous-traitant ultérieur pour les données à caractère personnel soumises à Decisioning Studio Go (consultez la liste des sous-traitants ultérieurs de Braze disponible à l’adresse : www.braze.com/company/legal/subprocessors).

Les données à caractère personnel ne seront hébergées par Google Inc. aux fins de Decisioning Studio Go que si les utilisateurs utilisent activement cette fonctionnalité dans le tableau de bord.

Les données à caractère personnel soumises à Decisioning Studio Go seront hébergées et traitées aux États-Unis pour les clients dont les instances des services Braze sont hébergées sur un cluster aux États-Unis, et dans l’Union européenne pour les clients dont les instances des services Braze sont hébergées dans d’autres emplacements.

Remarque

Cette page a été préparée et est incorporée à l’accord du client en langue anglaise, qui est applicable à tous égards. Les traductions de cette page sont uniquement destinées à des fins de commodité et de référence.

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